Siège social :
Association Pierre de Bourgogne
CCI Dijon
2 avenue de Marbotte
BP 17440
21074 Dijon Cedex
Tél : (33) 3 80 65 92 57
Fax : (33) 3 80 65 92 59
Courriel : tiphaine.paquette@cci21.fr
Objet du site :
Présenter et promouvoir l'association Pierre de Bourgogne
Reponsable éditorial :
Mme. Paquette ( tiphaine.paquette@cci21.fr )
Webmaster :
Mme. Paquette ( tiphaine.paquette@cci21.fr )
Melle. Pauline Poupon
Conception, édition, direction artistique :
Ideal Productions
5, boulevard Maupéou - 89100 Sens
Tél : 03 86 83 21 21 - Fax : 03 86 83 21 22
contact@idealprod.fr - http://www.idealprod.fr
Rédaction :
Association Pierre de Bourgogne
Visuels :
Association Pierre de Bourgogne
Pauline Poupon
Hébergement :
Frontier Online
Base de données
- Contenu informatif
- Catalogue et base de données
- Collecte de coordonnées personnelles en ligne
Loi informatique et liberté :
Le site fait l'objet d'une déclaration auprès de la Commission Nationale Informatique et Liberté (CNIL) sous le numéro 1083405. Vous disposez d'un droit d'accès, de modification, de réctification et de suppression des données qui vous concernent (art.34 de la loi "Informatique et Liberté"). Pour l'exercer, adressez vous à Mme. Paquette ( tiphaine.paquette@cci21.fr )
Propriété :
Le site et les informations qu'il contient sont protégés par la loi française sur la propriété intellectuelle et par les conventions internationales. Le site (ou des éléments de son contenu) ne peut-être ni reproduit, ni publié, ni retranscrit, ni modifié, ni retransmis sans l'autorisation préalable des ayants(droits par écrit (cela ne concerne pas l'utilisation dans le cercle de famille ni l'usage privé).
Ce modèle de notice légale a été conçu par Idéal Productions. Son utilisation est soumise à l'autorisation d'Idéal Productions conformément à la législation du code français de la propriété intellectuelle. Toute copie diot être autorisée, doit porter mention de la propriété et afficher un lien avec le site www.idealprod.fr
